MENTIONS LEGALES :

Correspondant aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi numero 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les utilisateurs du site web : afromo.com Les informations suivantes :

1. Bulletin légales :

Le afromo.com est l'unique propriété de  AfRoMo, qui le fourni.

 AfRoMo - Numero de téléphone : 06 31 92 59 89

à Besné
Référencée au Registre du Commerce et des Sociétés au numéro 50848228800018

Numéro de TVA : FR44508482288
Adresse email : afromobeaute@gmail.com

Le Concepteur du site internet : GOMIS Gilette
Directeur de la publication est : GOMIS Gilette
Par quel moyen entrer en contact avec le Décideur de la publication : afromobeaute@gmail.com
Le Webmaster est : GOMIS Gilette
Comment contacter le Développeur : afromobeaute@gmail.com

L'hébergeur du site est : Ionos
EURL
Registre du commerce et des sociétés Sarreguemines B 431 303 775
Code APE (INSEE) 6311Z
Numéro de TVA : FR 13 431 303 775
Siège social : 7 place de la Gare - 57200 Sarreguemines - France

2. Présentation et principe :

Tout internaute se connectant et utilisant le site internet : afromo.com est considéré comme usagé du site web.
Le site suivant afromo.com réuni plusieurs services, dans l'état, disponible pour les utilisateur. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu'envers le Concepteur du site afromo.com. Le site afromo.com est actualisé de façon régulière par nos soins.
Nous s'efforçons de donner sur le site afromo.com des informations les plus claires possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait assurer l'exactitude, la finitude et l'actualité des informations répandu sur notre site internet, qu'elles soient de notre fait ou non. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données sous son unique responsabilité.

3. Exigence d'accessibilité :

Le site internet afromo.com est principalement accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf en cas de maintenance, programmée ou pas, pour les besoins de la mise à jour ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, afromo.com se dévouera à faire de son mieux pour rétablir l'accès au site et tentera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs Dates & heures de l'interruption. N'étant soumis qu'à une redevance de moyen, afromo.com ne saurait être tenu comme responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant d'une indisponibilité du service

4. Droit de propriété intellectuelle :

GOMIS Gilette est le propriétaire exclusif de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle et détient les droits et autorisations d'usage sur l'intégralité des éléments accessibles sur ce site, tant sur la structure que sur les textes, , graphismes, logo, sons, logiciels etc…
Toute reproduction même partielle du site web afromo.com, représentation, modification, adaptation totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments, peu importe le moyen ou la technique utilisé, est strictement interdite, sauf acceptation écrite préalable de GOMIS Gilette, responsable du site internet. Excepté autorisation préalable de GOMIS Gilette, responsable du site web par l'email : afromobeaute@gmail.com, sinon elle sera considérée de la même manière qu'une contrefaçon et passible de poursuite d'après les dispositions des différents articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Cookies & Liens Hypertextes :

Le site suivant afromo.com contient différents URL hypertextes vers d'autres sites (partenaires, sites sources etc...) mis en ligne avec la validation de GOMIS Gilette. Cependant, GOMIS Gilette ne peut pas sécuriser l'ensemble du contenu des sites consultés et rejette donc toute responsabilité de cette façon concernant les risques de contenus interdits.
L'utilisateur est donc averti que au cours de ses utilisations sur le site suivant afromo.com, un ou de multiples cookies sont susceptibles de s'intégrer de façon automatique sur son pc en utilisant son logiciel informatique de navigation. Un cookie est un ensemble de données informatique qui ne permettra jamais de savoir qui est l'utilisateur, mais qui note des renseignements en lien avec la navigation de l'usager sur le site. 
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6. Protection des biens & personnes - Maniement des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site afromo.com, GOMIS Gilette ne collecte pas d'informations personnelles ( suivant l'article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l'utilisateur que pour le besoin de différents services mis à disposition par le site suivant afromo.com. L'utilisateur offre les informations en toute conscience de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à la saisie. Il est donc résumé à l'usagé du site web afromo.com la contrainte ou pas de divulguer ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 concernant l'informatique, les fichiers et aux différentes libertés, n'importe quel utilisateur possède un droit d'accès aux informations, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles qui le concerne. Pour l'exercer, adressez une demande à afromo.com par email : afromobeaute@gmail.com ou par lettre manuscrite dûement signée, jointe d'une copie du titre d'identité avec signature du titulaire de la pièce, en mentionnant l'adresse à laquelle une réponse devra être envoyée.

Sans information personnelle de l'utilisateur du site suivant afromo.com n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, troquée, transférée, vendue sur n'importe quel support à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat du site suivant afromo.com et de tout ses droits autorise GOMIS Gilette à céder les informations à l' acquéreur qui serait donc à son tour tenu à la même obligation de conservation et de modification des informations relative à l'utilisateur du site suivant afromo.com.
Le site afromo.com est en conformité avec le RGPD consulter notre politique RGPD https://afromo.com/?page_id=3

Les bases de données sont protégées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.